Algérie Oran


De: Oran (Algérie)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Oran (Algérie)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Oran (Algérie)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Oran (Algérie)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Oran (Algérie)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Oran (Algérie)
le
11 mars 1931
fils de Mathon (Marcel, Joseph, Louis) et de Diaz (Mireille, Antoinette), sans domicile fixe, décédé à Paris (6e) le
19 août 1985
(ordonnance du 20 mars 1986)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
5
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Direction nationale d'interventions domaniales
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
JORFTEXT000000159026(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.